Salon du Mariage de Haguenau et de l'Alsace : entrées gratuites


Mentions légales

Editeur du site "www.salon-du-mariage-haguenau.fr"

Emmanuelle SCHELLENBERG
3, place d'Armes
67 500 Haguenau
Tél: 00 33 952 535 868
N° de Siret : 504 194 283 00025

Directrice de publication

Emmanuelle SCHELLENBERG

Informatique, Fichiers et Libertés

Conformément aux articles 38 et 40 de la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Ce droit peut s’exercer, sous preuve de votre identité, par email à l’adresse :

festival.mariage.haguenau [a] gmail.com

ou par courrier à l'adresse :

Emmanuelle Schellenberg
Direction de la publication
3, Place d'Armes
67500 HAGUENAU

Responsabilité des informations

Ce site est un site commercial privé. Il est par conséquent indépendant des municipalités, et son contenu ne saurait dans engager celles-ci.
De plus, les informations fournies par les exposants (tarifs, produits, descriptifs...) sont données à titre indicatif et sont non contractuelles. Les informations contenues dans leurs pages descriptives peuvent être soumises à des modifications sans qu'Emmanuelle Schellenberg n'en ait été avertie. Dans ce cas, Emmanuelle Schellenberg ne pourra être tenue responsable si des informations erronées étaient contenues dans les dites pages.

Droit de réponse

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.salon-du-mariage-haguenau.fr dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée à la directrice de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu'il se propose d'y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

Droit d'auteur et propriété intellectuelle - copyright

L'ensemble des éléments figurant sur le site Internet www.salon-du-mariage-haguenau.fr (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l'esprit, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l'un des quelconque éléments du site www.salon-du-mariage-haguenau.fr, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable de Emmanuelle Schellenberg.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d'auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l'article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l'image et/ou des droits de la personnalité selon l'article 9 du même code.
Emmanuelle Schelleneberg se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

Hébergeur

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Ce site est également disponible sous les noms suivants :
- www.festivaldumariage.fr
- www.festival-du-mariage.fr
- www.festival-du-mariage.com
- www.salon-du-mariage-haguenau.com
- www.salon-du-mariage-alsace.fr
- www.salon-du-mariage-alsace.com

Animations et référencement du site

Morato Consulting

Conception et Réalisation :

Jaja Design | Morato Consulting